Joseph Patat : Bigame… vous avez dit bigame ?

La bigamie est prohibée en France depuis la loi du 27 mars 1803 codifiée à l’article 147 du Code civil. Elle constitue un délit pénal au titre de l’article 433-20 du Code pénal. La loi française s’applique pour tout mariage célébré en France et peu importe la nationalité des époux.

Aujourd’hui, une personne reconnue coupable de bigamie ou de polygamie encourt un an de prison et 45 000 € d’amende. La bigamie n’est toutefois pas punissable si la personne prouve qu’elle était de bonne foi et qu’elle ne savait pas que son premier mariage n’avait pas été dissous.

Joseph Patat, le scieur de long de Noiron-les-Cîteaux (1), était-il avisé des subtilités du code civil quand, en 1868, il déposait les publications nécessaires pour épouser Antoinette Hudelot ? Sans qu’on puisse en être tout à fait assuré, Joseph devait savoir qu’en ce doux pays de France, il n’était pas possible d’avoir deux épouses, pas plus qu’il ait pu oublier que, 22 ans auparavant, il avait passé l’anneau nuptial au doigt d’Anne, une petite manœuvrière de 20 ans qui le trouvait beau et qui aimait l’entendre raconter les histoires de ses voyages. Amoureux, ils l’étaient, c’est à n’en pas douter. C’est ce qu’aurait certainement dit le maire de Corpoyer-la-Chapelle en les voyant quitter sa mairie bras dessus bras dessous. Mais au fil du temps, le brouillard s’était levé sur leurs amours et déjà le beau roman s’était consumé pour n’en laisser que des cendres.

Louis XVIII supprime le divorce…

Anne et Joseph, comme des milliers de couples à cette époque n’eurent pas d’autres choix que de se supporter car à cette époque le divorce civil n’existait pas. Bien que légalement autorisé par une loi du 20 septembre 1792 et reprise par le code civil de 1804, les dispositions afférentes avaient été supprimées par la Restauration (loi du 8 mai 1816). Il faudra attendre la III^e république et le vote de la loi Naquet (1884) pour que le divorce « par faute » soit de nouveau autorisé.

Dès lors, que faire ? Se séparer tout simplement, chacun reprenant son chemin de vie… c’est ce qu’ils finirent par faire en 1868 à un âge qui, pour l’époque, était déjà conséquent : 46 ans pour lui et 44 pour Anne. Mais Joseph, qui était resté vaillant et bel homme, n’avait pas mangé tout son pain et la jeune Antoinette qui avait succombé était impatiente de convoler. Monsieur le maire de Noiron allait donc procéder aux publications légales après réception des documents d’état civil du lieu de naissance des deux tourtereaux : à Laneuville-aux-Joutes dans les Ardennes pour Joseph, et à Frolois pour Antoinette.

Joseph s’en remettait donc sinon à la Providence, du moins à l’impéritie administrative. Advienne ce que pourra ! Si, par déveine, la vérité venait à contrarier ses desseins matrimoniaux, il serait toujours temps de dire à la promise que ce premier mariage était dissous de fait et que les lois sont bien mal faites à contrarier les honnêtes amoureux. Mais aucune opposition ne fut formulée pour la simple raison que le maire de Noiron considérant Patat comme un honnête homme et un bon citoyen s’était dispensé de toute demande comme la loi le lui imposait. Ainsi put-on célébrer en l’été 1872 les noces de Joseph (52 ans) et d’Antoinette (24 ans) qui n’eut pas à coiffer Sainte-Catherine, donnant naissance dès l’année suivante à un joli petit gars.

Dénoncés par un colporteur…

Ce bonheur champêtre aurait pu être exemplaire si le plus grand des hasards n’avait mis sur le chemin de leur maison un certain Simon Gauthereau, colporteur de son état. Ses affaires n’allant pas au mieux, il ne colportait pas seulement bimbeloterie et colifichets mais aussi… des ragots ! Des ragoteries qui, de cours de ferme en places de village, prennent de l’embonpoint ce qui ne les empêche nullement de courir. C’est sans surprise que celle concernant sa bigamie arriva aux oreilles de Joseph.

Si depuis ces deux dernières années, l’incongruité du mot avait fini par se diluer dans un bonheur sans nuages, il lui arrivait néanmoins parfois que son état lui remonta à l’âme comme les relents de choux de l’estomac. Il allait au devant de graves ennuis et il le savait. Pas de divorce, pas de régulation possible… Restait la fuite avant l’arrivée des gendarmes. Chemineau, il l’avait été du temps de son apprentissage de charpentier en qualité de compagnon. Son bâton était là, près de la porte, il n’avait qu’à le saisir et reprendre le chemin, ce qu’il fit.

Les gendarmes, lorsqu’ils se présentèrent, ne trouvèrent au logis qu’une femme désolée à laquelle on venait d’arracher son statut d’épouse respectée. Cruelle déconvenue, convenons-en ! Mais dura lex sed lex, il fallait que la justice passa puisqu’elle avait été enfreinte. Le juge d’instruction de Beaune en fit ses choux maigres, l’affaire n’ayant rien du prestige que revêtent quelques beaux assassinats, des dossiers incandescents qui font courir les journalistes et qui permettent aux petits magistrats de province d’avoir (enfin ?) leur nom dans les journaux de Paris.

En l’occurrence, rien de tel dans le dossier Patat pour lequel le juge entendit toutes les parties qu’il seyait d’entendre. Il auditionna scrupuleusement tout le monde… sauf l’intéressé désormais inculpé et renvoyé contumace devant les assises du département. Le box était vide tout comme l’était le banc de la défense et la salle désertée par un public d’aficionados du crime qui n’avait pas cru bon de faire le déplacement pour une aussi piètre affaire. On n’allait pas perdre son temps pour une histoire pareille. Bien que dépourvu de public, l’avocat général donna toute la mesure qu’il convenait de mobiliser quand les bonnes mœurs et la religion (2) ont été si honteusement outragées par un homme sans scrupules qui avait piétiné les liens sacrés du mariage pour se vautrer dans un concubinage indigne.

La République ne badine pas avec les mœurs…

La République (troisième du nom) ne badinait pas avec la morale et le sévère sénateur Béranger surnommé « le père la pudeur » se livrait à un combat sans merci contre la dépravation des mœurs, les « assommoirs » où l’ouvrier allait perdre sa quinzaine, sa santé et sa dignité pour former le plus souvent des couples… illégitimes !

Les réquisitions furent sans nuances tout comme la décision des jurés qui, à la majorité, répondirent « oui » à toutes les questions posées. Vingt ans de réclusion criminelle et autant de « haute surveillance » (3) furent le prix à payer pour avoir piétiné le Code civil. Sans doute, la cavale de l’accusé sur lequel la maréchaussée n’avait pas réussi à mettre la main, ne fut pas sans conséquence sur la dureté de la condamnation sans aucun équivalent dans les archives judiciaires. Nul ne sait pour quelles obscures raisons, les magistrats dijonnais eurent ce jour là le code pénal si dur ?

En mars 1880, soit cinq années après ce jugement, la gendarmerie rendait son rapport à monsieur le Procureur général de la cour d’appel de Dijon pour dire que, malgré « d’incessantes recherches » (sic), elle n’avait pas réussi à retrouver la trace de ce Joseph Aristide Patat. Elle ne fit pas mention qu’Antoinette son épouse avait quitté le village de Noiron, son petit Jean sous le bras. D’aucuns alors se plurent à penser que le couple avait réussi à quitter la France pour voguer vers des contrées lointaines où on ne fait pas cas de trop grandes subtilités légales et où on peut épouser comme on aime !

Jean-Michel Armand

1. Aujourd’hui Noiron-sous-Gevrey.

2. La Bible ne condamne pas explicitement la polygamie. Le premier cas de polygamie/bigamie dans la Bible est celui de Lémec : « Lémec prit deux femmes » Genèse. Plusieurs hommes importants de l’Ancien Testament étaient polygames : Abraham, Jacob, David, Salomon et bien d’autres.

3. En France, la « surveillance de haute police » était une peine complémentaire imposée à certains criminels par le code pénal de 1810 jusqu’à sa suppression en 1885. Elle faisait, entre autre, obligation aux assujettis de résider dans certains départements désignés par l’autorité.