Pour notre rubrique Les Archives du Crime, Jean-Michel Armand reviendra sur différents crimes. Des mystères, des enquêtes et des rebondissements qui ont marqué la région au fil du temps. Un voyage à travers les méandres du passé criminel local.
Les mots peuvent parfois tromper quand on en ignore le sens caché ou la définition antérieure. Ainsi quand, dans le titre de cet article on lit « concierge », on pense immédiatement à cette noble fonction de vestale des immeubles, la légendaire « bignole » popularisée par Balzac. On mesurera son erreur quand on saura que le concierge fut jusque sous la monarchie de juillet, le responsable d’une prison ayant sous ses ordres gardiens et autres porte-clefs.
Qui a visité la Conciergerie à Paris a le souvenir de cette ancienne destination avant que la prison pénale ne devienne républicaine et s’exporte sous d’autres cieux. Concierge, c’est la fonction à Dijon d’un certain Christophe Villée qui depuis mois d’octobre 1801 a la haute main sur la Maison d’arrêt et de correction de la ville.
Depuis la Révolution, la fonction n’est plus une charge vénale comme beaucoup d’emplois publics sous l’ancien régime. Depuis 1795, les concierges sont placés sous l’autorité des municipalités et de ses édiles ainsi que sous le contrôle d’une commission de surveillance nommée par le préfet et ce sont les membres de la commission côte d’orienne qui vont découvrir les bien curieuses pratiques du sieur Villée.
Les pratiques douteuses de Christophe Villée
Depuis quelques temps déjà courraient à ce sujet des rumeurs colportées notamment par les porte-clefs de la prison et certains détenus notamment ceux dévolus au service général de l’établissement. D’aucuns s’étonnent en effet que des matériaux et matériels commandés à des entrepreneurs pour des chantiers internes n’arrivent jamais là où on les attend ou alors amputés en nombre ou en volume. Rien que pour le premier trimestre de l’année 1815, 752 francs auraient été dépensés pour des travaux pas toujours exécutés. Étrange, non ? Qu’il y ait des voleurs en prison… quoi de plus normal mais que son responsable soit mis en cause, voilà qui est moins ordinaire. C’est en tous cas ce que la rumeur suggère. Mais pour accuser, il faut en apporter la preuve.
C’est sur un autre registre que l’indélicat fonctionnaire va alors être confondu. En février 1815, l’abbé Deschamps, curé de la paroisse Saint-Michel et honorable membre de la commission de surveillance a devant lui l’état nominatif des détenus pour le dernier trimestre 1814. Il doit, ès-qualités, vérifier les écritures et les valider par son paraphe. L’exercice est d’importance car il détermine le budget que la municipalité alloue pour l’entretien des prisonniers. La base de calcul en est simple : on multiplie le nombre de présents par le prix de journée qui, à cette époque, est de 70 centimes de francs germinal (1) par détenu.
Chaussant ses lunettes, l’abbé vérifie scrupuleusement que le document présenté est conforme au registre d’écrous, seul document légal attestant la présence d’une personne au sein de la prison. D’un doigt patient, il remonte les colonnes des noms qui y sont reportés. Soudain, il se fige sur l’un d’entre eux. Un détenu du nom de Gerbet décédé il y a bien des mois déjà et qu’il a lui-même mis en terre. Intrigué, notre homme pense tout d’abord à une erreur de transcription par quelque commis aux écritures distrait. Mais le doute s’installe quand il constate que figurent également des noms de détenus déjà libérés ou transférés dans une autre prison. Prudent, l’abbé en informe les autres membres de la commission dont son secrétaire, le docteur Simon Bounder. Et tous de se rendre à la cruelle évidence : les écritures ont été falsifiées à des fins malhonnêtes.
En reportant de mois en mois les noms de détenus qui n’étaient plus dans sa prison, Christophe Villée « gonflait » artificiellement ses effectifs et présentait ainsi à la municipalité une facture majorée, la différence allant, comme on s’en sera douté, dans sa poche ! Ce ne sont pas moins de 74 508 francs qu’il aurait ainsi détournés pour la seule année 1814 .Faux en écritures publiques, détournement, escroquerie, concussion… les qualifications ne feront pas défaut pour poursuivre le concierge et c’est sans tarder que le maire de Dijon Claude-Auguste Durande alerte à ces fins le procureur impérial.
C’est le juge d’instruction Duraude ( un quasi homonyme du maire) qui sera saisi du dossier et il ne lui faudra pas moins de sept mois pour réunir les preuves suffisantes avant de signer le mandat d’arrêt et de perquisition à l’encontre de Villée. Quand le 4 novembre 1815 au matin, un huissier accompagné de trois policiers de la Sûreté, se présente à son domicile sis au n° 2 de la rue du Collège, c’est l’épouse qui ouvre la porte. Pas vraiment surprise de cette matutinale « visite domiciliaire », elle va déclarer que son mari a quitté le domicile conjugal depuis plusieurs mois déjà sans jamais avoir donné de ses nouvelles. Le magistrat instructeur signera alors un mandat d’amener mais les recherches resteront vaines dans une France politiquement instable, bousculée par le retour impromptu de Napoléon et les cent jours de réinstallation de l’empire.
A une époque où les délais de renvoi devant une cour d’assises dépassent rarement six mois entre la commission des faits et la comparution, il faudra attendre presque deux années pour que Christophe Villée soit renvoyé devant la juridiction criminelle. N’ayant (évidemment) pas déféré à la citation à comparaître, il est déclaré contumax (2) et dispose dès lors d’un délai de dix jours pour se rendre aux autorités , à défaut de quoi, il sera déclaré « rebelle à la loi et suspendu de ses droits de citoyen ». L’arrêt de cour stipule également que « toute personne détenant des informations quant à la situation de l’inculpé est tenue d’en référer à l’autorité ». Cette dernière disposition sera portée à la connaissance des citoyens de la ville dès lors que le trompette municipal en eût sonné l’annonce.
Le dossier judiciaire disponible (3) ne donne aucun élément d’information quant aux conditions d’arrestation de Villée laquelle fut opérée quelque sept années plus tard en avril 1824. Si on se réfère au procès-verbal de comparution en date du 21 avril, le contumax Villée aurait vécu à Paris, ville où il fut effectivement arrêté. Le 4 mai, il est renvoyé, cette fois pour de bon, devant la cour d’assises de la Côte d’Or.
Le procès de Christophe Villée
Face à la cour, Villée réfute toutes les accusations portées à son encontre « venant d’envieux et de jaloux ne supportant pas que j’ai pu réintégrer mon poste après la promulgation de l’ordonnance royale ». Selon ce qu’il va déclarer, les autorités municipales ne l’auraient jamais apprécié à cause de ses opinions. Etait-il un monarchiste revendiqué, ce qui aurait alors expliqué cette destitution ? Face aux juges, Villée ne se démonte pas et met en cause tour à tour un commis « qui aura mal reporté les données du registre d’écrou sur les feuilles d’effectif transmises à la municipalité ».
Quant aux chiffres donnés par son successeur Billotte, « ils sont faux…/… il se sera trompé » reprend-il prudemment. « Bien sûr – concède-t-il – j’ai peut-être manqué de vigilance mais il y a une explication aux chiffres reportés ». Et d’expliquer alors aux magistrats que la confusion vient des détenus condamnés à quelques jours ou quelques semaines d’emprisonnement mais qui sont maintenus sous écrou parce qu’ils ne se sont pas acquittés des frais de justice. « C’est une mesure de contrainte administrative qui n’a plus rien à voir avec le temps de condamnation légale ».
Autre source de confusion, selon lui, les condamnés en fin de peine et libérables mais astreints à une mesure de surveillance dite de « haute police ». Devant justifier d’une adresse à leur sortie, ceux d’entre eux qui ne le peuvent pas, restent détenus mais sans titre de détention dûment établi. Des explications somme toute plausibles que son avocat, maître Mastaing, du barreau de Dijon, va s’attacher à rendre crédibles sans malheureusement convaincre. Aux questions posées relatives aux falsifications d’écritures et au détournement de biens, la réponse des jurés sera « oui » à l’unanimité des voix.
La fin de l’affaire
Christophe Villée est condamné à six années de réclusion ce qui, à l’époque, est une condamnation plutôt sévère. Mais Villée ne désarme pas et se pourvoie en cassation en s’appuyant sur l’article 267 du code d’instruction criminelle lequel spécifie que « les membres de la cour royale ayant statué sur le renvoi du dossier en ayant siégé à la chambre des mises en accusation ne peuvent, sur la même affaire, ni présider les assises ni assister le président sous peine de nullité ». Or le juge Lombard a bien siégé dans la chambre des mises en accusation puis fut assesseur au procès d’assises. Le recours semble donc totalement recevable.
Toutefois, la juridiction suprême en aura une toute autre lecture car l’ordonnance de renvoi contresignée par le conseiller Lombard le fut pour le premier procès, celui où Villée ne s’est pas présenté et où il fut, on s’en souvient, déclaré contumax. Le pourvoi est rejeté le 15 juillet 1824. La condamnation est conséquemment définitive. On espère simplement que l’autorité judiciaire n’aura pas eu le cynisme de l’incarcérer dans sa propre prison !
Jean-Michel Armand
(1) Soit un peu plus de deux euros.
(2) État de celui qui, accusé d’un crime, ne comparaît pas (ou s’est échappé) avant que le jugement n’intervienne ou que le verdict soit prononcé.
(3) Louis XVIII réintégrera les préfets, sous-préfets maires et fonctionnaires relevés de leur poste par Napoléon à son retour d’exil, les célèbres 100 jours. Du 20 mars au 22 juin 1815, c’est le second règne impérial de Napoléon Ier. Cette période voit le rétablissement du contrôle de l’administration et de l’armée par l’empereur.
