Les Chiffres

Gros plan sur les aides financières du conseil départemental

 

 

40

La Commission permanente du Conseil départemental de la Côte-d’Or s’est réunie lundi 2 juillet dans la salle des séances de l’Hôtel du Département sous la présidence de François Sauvadet. Lors de cette réunion, 40 rapports ont été adoptés, pour un montant global de près de 4,24 millions d’euros.

 

 

11 000

Pour soutenir et accompagner les collectivités victimes des intempéries de janvier et mars 2018, le Conseil départemental a voté la création d’un fonds spécial doté d’un million d’euros. Dans ce cadre, la Commission permanente a débloqué près de 11 000 euros pour permettre à trois collectivités d’engager la réfection des chaussées ayant subi des dégâts.

 

 

502 000

Lors de la réunion du 2 juillet, les élus ont validé la répartition du produit 2016 des amendes de police au bénéfice de 103 communes et 2 communautés de communes. La dotation, dont le montant est fixé par l’Etat, s’élève en 2017 à plus de 502 000 euros. La répartition est décidée par le Conseil départemental. Les sommes attribuées aux communes de moins de 10 000 habitants et communautés de communes doivent financer des travaux et matériels de sécurisation de la circulation et l’aménagement de parcs de stationnement.

 

 

95 000

Au titre d’équipement des collèges publics, les élus ont voté plus de 95 000 euros de subventions au bénéfice de sept collèges. Près de 231 000 euros sont attribués à 22 collèges publics pour le financement d’opérations de gros entretien. Au titre de la démarche Agenda 21 scolaire, neuf collèges recevront un montant total de près de 6 000 euros.

 

400

L’expérimentation du dispositif « Vis ma vie de collégien » va être engagée à la rentrée. Les collèges Claude-Guyot, à Arnay-le-Duc, et André-Malraux, à Dijon, sont les deux premiers établissements sélectionnés. Ils recevront chacun 400 euros pour mettre en place cette initiative.

 

 

114 100

112 000 euros et 8 500 euros seront versés respectivement aux Départements du Jura et de la Haute-Saône au titre de la contribution interdépartementale aux charges de fonctionnement des collèges publics et privés. Une subvention de 114 100 euros est également sollicitée auprès du Département de Saône-et-Loire pour la participation aux frais de fonctionnement des collèges Lazare-Carnot, à Nolay, et Jules-Ferry, à Beaune.

 

 

576 000

La Commission permanente a attribué une subvention de plus de 576 000 euros à l’association « Santé et bien-être » pour la construction des nouveaux locaux de l’EHPAD Saint-Vincent-de-Paul, à Vignoles.

Près de 175 000 euros sont votés au bénéfice de trois associations oeuvrant dans les services d’aide et d’accompagnement à domicile.

Au titre de l’accompagnement des bénéficiaires du RSA, les élus ont voté pour 128 000 euros de subventions à trois centres communaux d’action sociale (CCAS) : Dijon, Beaune et Chenôve.

Enfin, quelque 3 300 euros ont été attribués à quatre particuliers pour les aider à financer les travaux d’adaptation de leur logement.

 

 

300 000

Les élus ont voté une subvention de 300 000 euros à la Banque alimentaire de Bourgogne pour lui permettre d’acquérir de nouveaux locaux. L’association Maison des étangs-CPIE Bresse du Jura recevra 17 000 euros pour un projet de lutte contre le gaspillage.

La Commission permanente a également attribué 4 500 euros à l’association La Recyclade pour sensibiliser l’opinion publique à la deuxième vie des objets. Enfin, la Communauté de communes de Gevrey-Nuits bénéficiera de deux subventions, pour un total de plus de 15 000 euros, pour élaborer son Plan climat air énergie territorial (PCAET) et gérer le site du Bois de Monfée, labellisé Espace naturel sensible.

 

 

81 000

Dans le cadre du Fonds départemental d’aide à la vie associative (FAVA), la Commission permanente a voté plus de 81 000 euros de subventions au bénéfice de 220 associations. Près de 30 000 euros ont également été débloqués pour financer diverses manifestations sportives et permettre aux clubs d’acquérir du matériel sportif.

 

 

114 000

Les deux premières éditions d’Arts & Scènes en Côte-d’Or ayant connu un vif succès, une troisième édition est prévue. Un peu plus de 114 000 euros ont été votés pour accompagner les personnes privées, associations et collectivités locales qui accueilleront les spectacles.

Au titre des interventions culturelles, la Commission permanente a débloqué près de 134.000 euros au bénéfice d’associations, de communes et d’EPCI pour les soutenir dans le financement de manifestations culturelles.

Enfin, les élus ont voté plus de 30 000 euros de subventions au titre de son programme « Voix de Côte-d’Or ». 15 chorales seront accompagnées.

 

 

1,217

Plus de 1,217 million d’euros sont investis dans les communes et les territoires. La Commission permanente a attribué trois subventions au titre des contrats « Cap 100% Côte- d’Or » : 500 000 euros à la commune de Sombernon pour le projet de maison de santé pluridisciplinaire, 91 500 euros et 150 000 euros à la commune de Saulieu pour la création d’un groupe scolaire élémentaire et d’un espace culturel.

Au titre du dispositif « Village Côte-d’Or », 26 communes vont bénéficier de plus de 106 000 euros pour financer des investissements et des travaux dans leurs bâtiments. Près de 224 000 euros sont votés au bénéfice de onze communes et d’une communauté de communes pour financer des travaux dans des bâtiments publics communaux non protégés, des casernes de gendarmerie, des édifices cultuels communaux non protégés et des espaces de rencontres et de loisirs.